Calimaq

S.I.Lex · @Calimaq

13th Oct 2015 from TwitLonger

Peut-on utiliser une licence à réciprocité pour des tomates ? cc @mbauwens


Question fascinante et tout à fait pertinente. Quand nous discutons des licences à réciprocité, nous arrivons souvent à la conclusion que leur emploi serait pertinent dans le cadre d'activités de production d'objets physiques (et peut-être même davantage que pour des oeuvres, logiciels ou données). Mais ici, il va se poser un peu le même problème avec des tomates que celui que l'on rencontre avec les objets manufacturés. Si un objet est fabriqué à l'identique et revendu, il est quasiment impossible d'écrire une licence valide qui se "déclenche". Car le déclenchement des licences fondées sur le droit d'auteur survient à partir du moment où une oeuvre dérivée est créée. C'est une des limites que les licences à réciprocité vont rencontrer avec l'Open Hardware, qui n'est pas facile à surmonter. Pour des tomates, le problème est encore plus épineux. On peut certes obtenir un droit de propriété intellectuelle si l'on créée une nouvelle variété de tomates (via un certificat d'obtention végétale), mais c'est beaucoup plus compliqué que pour un logiciel et il est loin d'être souhaitable et il n'est pas certain qu'une licence fondée sur ce droit puisse imposer une telle obligation de réciprocité. La conclusion, c'est que : 1) Oui, l'idée de réciprocité pour les communs a un intérêt pour la production d'objets matériels et même pour celle de tomates. Mais 2) Une licence n'est pas forcément le meilleur moyen d'implémenter un mécanisme de réciprocité. Peut-être qu'un système de "labels" ou de coopératives serait ici plus efficace pour arriver au même résultat ? Une sorte de "commerce équitable", mais fondée sur la notion de réciprocité pour les Communs.

Reply · Report Post